Accueil

Voeux de la municipalité

Après deux ans d’absence en raison du Covid, c’est avec une grande joie que l’équipe municipale vous convie aux voeux de la municipalité le dimanche 29 janvier à 10h30 à la salle des fêtes communale.
Ce sera l’occasion de rencontrer cette équipe élue en mars 2020, qu’elle fasse le bilan des réalisations passées, qu’elle vous présente celles à venir et qu’elle réponde à toutes vos questions.
L’échange se clôturera par un vin d’honneur offert par la municipalité et par la remise de vos bulletins annuels.
On a hâte de vous revoir !

Marché de producteurs locaux

C’est une nouveauté à La Tuilière. Tous les samedis retrouvez le marché des producteurs locaux parce qu’à La Tuilière, on aime l’agriculture et les bons produits. Et pour cette première édition du 21 janvier, la municipalité offre le vin d’honneur !!! 🥩🍯🥕🥔 🥂

Travaux d’aménagement et de sécurisation des entrées et de la traversée du bourg par la RD495

Ces travaux démarreront le 28 février 2022 pour une durée de 4 mois. Au cours de ces travaux, vous serez impactés par :

  • Des fermetures de route s’alternant entre la RD495 et la voie communale :
    • La circulation des poids lourds sera totalement déviée par la D45 et la D44 pour rejoindre St Priest la Prugne depuis St Just en C ; sauf pour les véhicules de secours, les ordures ménagères et les navettes scolaires quotidiennes.
    • La circulation des véhicules agricoles et des voitures sera autorisée via les zones sans travaux.
    • La ligne de car L21  / St Just en Ch. <> Roanne va emprunter la déviation PL mise en place par la D45 et la D44 pour rejoindre St Priest la Prugne depuis St Just en Ch. Le bourg de la Tuilière ne pourra plus être desservi. Arrêt supprimé : La Tuilière Bourg. Les élèves sont invités à se rendre soit à St Priest la Prugne soit à St Just en Ch. Les horaires sont modifiés : départ avancé de 5 min le lundi matin à St Priest la Prugne. et retard de 5 min le vendredi soir à St Pries le Prugne.
  • Le positionnement de vos bacs à ordures ménagères sur la zone non barrée la plus proche de votre domicile.
  • Des sollicitations du bureau d’étude Réalité, des élus ou des équipes réalisant les chantiers afin de tester, raccorder et vérifier vos raccordements aux réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales.
  • Le stationnement de vos véhicules en dehors des zones de travaux.

Toute l’équipe municipale reste à votre disposition pour vous apporter les précisions nécessaires et s’adapter, dans la mesure des possibilités, à vos impératifs et limiter vos désagréments.


Recensement

La campagne de recensement vient de s’achever avec succès.
Je tiens particulièrement à vous remercier pour votre diligence puisque nous affichons un taux de réponse de 100%, ce qui signifie que vous avez tous répondu mais surtout de nous avoir simplifié la tâche en répondant au pourcentage inédit de réponses en ligne: 69.2%.
Tout cela n’aurait pas été possible sans la pugnacité et la rigueur de notre agent recenseur Philippe Guillot qui a fait un labeur formidable et avec lequel j’ai pris plaisir à travailler.
Maxime Dufour
Coordonnateur communal pour le recensement 2022

🇫🇷Commémoration du 11 novembre

Ayant retrouvée des conditions normales de déroulement après l’allégement des mesures sanitaires, la célébration du 11 novembre s’est déroulée cette année avec un éclat tout particulier.

Sous un soleil radieux, le cortège d’élus et d’habitants venus nombreux, s’est rendu devant le monument aux morts où se tenaient les porte-drapeaux et les anciens combattants de la commune.

Rehaussé par une sonorisation mise en place par Philippe Boutte, la cérémonie a débuté par la dépose d’une gerbe par Huguette Burelier conseillère départementale, au titre du département, puis par Maxime Dufour, conseiller municipal, au nom de la commune. Thomas Siettel, maire, a lu le message de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants.

Jacques Pras, président de la FNACA, a lu le message de l’Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre.

Il a été ensuite fait lecture du nom des habitants de la commune morts pour la France lors des dernières guerres ainsi que celui des militaires tombés au combat au cours de l’année 2021. Une minute de silence a été respectée en leur hommage.

A l’issue de la cérémonie, les participants ont été invités par le Maire à se retrouver pour un verre de l’amitié dans la salle des fêtes fraîchement restaurée.


Travaux d’aménagement de la traversée et des entrées du bourg

A partir du 6 septembre, des travaux de modernisation et d’enfouissement des réseaux (eaux usées, électricité, fibre et télephone) vont avoir lieu devant la Boulangerie et sur la RD495. Ils devraient se terminer d’ici fin décembre.
Ces travaux son la première étape d’un projet d’aménagement et de sécurisation a été présenté au public jeudi 30/09/2021 à 19h30.

 


Communauté de communes – vie économique

La communauté de communes du Pays d’Urfé a mis en ligne son nouveau site dédié aux acteurs économiques (commerçants, artisans, producteurs,…) à destination des citoyens et des visiteurs du territoire: Urféco (https://urfeco.fr)
Rapidement, vous retrouverez ces informations dans l’application Urféco via AppStore et GooglePlay…


Vaccination COVID-19

Communication de la Communauté de Communes du Pays d’Urfé

⚠ 💉 Ouverture d’une annexe du centre de vaccination de Roanne aux Maisons de Santé du Pays d’Urfé ⚠
Dès le lundi 15 Mars Les Maisons de Santé Pluridisciplinaires de SAINT JUST EN CHEVALET et de CREMEAUX ouvrent une annexe du centre de vaccination un après-midi par semaine de 13h30 à 18h30:
✅ Vaccin AstraZeneca pour les personnes de 50 à 74 ans
– Consultation Pré-vaccinale auprès de votre Médecin OBLIGATOIRE 👩‍⚕️👨‍⚕️
– Prendre IMPERATIVEMENT Rendez-vous
• 07-50-65-60-94 pour l’annexe de St Just
• 04-77-62-56-47 pour l’annexe de Crémeaux
– Le rendez-vous pour la deuxième injection sera pris le jour même.
✅ Vaccin Pfizer pour les personnes de 75 ans et +
– Consultation Pré-vaccinale auprès de votre Médecin OBLIGATOIRE 👩‍⚕️👨‍⚕️
– Prendre IMPERATIVEMENT Rendez-vous
• 07-50-65-60-94 pour l’annexe de St Just UNIQUEMENT
– Le rendez-vous pour la deuxième injection sera pris le jour même.
Cette organisation technique peut être soumise à des évolutions en raison du contexte, vous en serez informés le plus rapidement possible.
Les règles sanitaires restent inchangées (port du masque obligatoire, distanciation sociale…)
Tous vos professionnels de santé sont mobilisés pour vous permettre d’être vaccinés dans les meilleures conditions possibles.

LA TUILIÈRE A ENFIN SON LOGO 🙂

Les élus municipaux ont travaillé en concertation pour créer un logo qui reflète l’identité de notre commune:

  • Les collines vertes en haut à gauche représentent le paysage de La Tuilière mais aussi les activités agricoles et les randonnées qu’il est possible de pratiquer.
  • Le sapin au centre évoque l’activité forestière.
  • Le dauphin d’or sur fond rouge rappelle que La Tuilière fait partie de l’ancien territoire du Forez.
  • Les bandes bleues évoquent les nombreux points d’eaux présents sur la commune et les bandes violettes sont une référence à l’équipe de football de la commune qui arborait des maillots violets.

Projet éolien des Monts de la Madeleine

Le porteur du projet mettra en place au cours de la semaine du 14 au 18/09 un mas de mesure afin de consolider les données obtenues par le mat de mesure qui avait été dégradé sur la commune de Cherier.


Dépôts d’ordures devant les points d’apport volontaire

Cela relève du bon sens mais puisque CERTAINS EN MANQUENT, un rappel est nécessaire: les déchets ont pour vocation d’être triés et mis dans les poubelles et PAS À CÔTÉ!
Pour information les élus et les agents municipaux ont déjà ramassé les détritus plusieurs fois et encore ce samedi matin 29/09/2020.
Relevant du dépôt sauvage, ces actes sont passibles d’une AMENDE de 1500€.
C’est pourquoi si ce genre d’incivilités continuent, excédée, l’équipe municipale envisagera de mettre en place une ZONE DE SURVEILLANCE ÉLECTRONIQUE .

J’AIME MA COMMUNE, J’EN PRENDS SOIN!


ARRÊTÉ MUNICIPAL AR_41_2019 du 26/08/2019

Circulation et divagation des chiens

Le Maire de La Tuilière,
Vu l’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 213 du Code rural, modifié par la loi n° 89-412 du 22 juin 1989 ainsi que les articles 213-1 A,
213-1 et 213-2 du même code ;
Vu l’article L.211-24 du code rural et la convention signée avec la société protectrice des animaux (SPA) du Roannais,
Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre, dans l’intérêt de la sécurité publique, toutes mesures relatives à la circulation des chiens et notamment d’interdire la divagation de ces animaux.
Arrête :
Art. 1er. – Il est expressément défendu de laisser les chiens divaguer sur la voie publique seuls et sans maître ou gardien. Défense est faite de laisser les chiens fouiller dans les récipients à ordures ménagères ou dans les dépôts d’immondices.
Art. 2. – Les chiens circulant sur la voie publique même accompagnés, tenus en laisse ou muselés, devront être munis d’un collier portant gravés, sur une plaque de métal, le nom et le domicile de leur propriétaire, ou identifiés par tout autre procédé agréé. Les chiens courants portant la marque de leur maître sont seuls exceptés de cette prescription.
Art. 3. – Tout chien errant non identifié ou paraissant abandonné, même dans le cas où il serait identifié trouvé sur la voie publique sera immédiatement saisi et mis en fourrière à l’adresse suivante :
Fourrière intercommunale
SPA du Roannais
11, Allée Jules Clerjon de Champagny
42300 Roanne
Art. 4. – La SPA du roannais est tenue de garder les chiens admis en fourrière pendant un délai légal de 8 jours ouvrés, conformément à la réglementation en vigueur. Passé ce délai, l’animal sera considéré comme abandonné.
Art. 5. – Les propriétaires fermiers ou métayers ont le droit de saisir et de faire conduire à la fourrière les chiens et les chats que leurs maîtres laissent divaguer dans les champs, les récoltes et les bois.
Art. 6. – Ne sont pas considérés comme errants les chiens de chasse ou de berger lorsqu’ils seront employés sous la direction et la surveillance de leur maître à l’usage auquel ils sont destinés.
Art. 7. – Lorsqu’un chien sera réclamé par son propriétaire, ce dernier devra préalablement à la remise de l’animal, acquitter à la recette municipale les frais de conduite, de nourriture et de garde conformément au tarif en vigueur.
Art. 8. – Tout propriétaire, toute personne ayant à quelque titre que ce soit la charge des soins ou la garde d’un animal domestique ayant été en contact, soit par morsure ou par griffure, soit de toute autre manière avec un animal reconnu enragé ou suspecté de l’être, est tenu d’en faire immédiatement la déclaration à la mairie.
Art. 9. – tout chien qui aurait mordu une personne, devra être soumis aux examens vétérinaires et sanitaires réglementaires. Les résultats devront être communiqués au Maire dans les plus brefs délais.
Art. 10. – La divagation sur la voie publique d’un animal domestique, après constatation par l’autorité municipale ou la gendarmerie sera sanctionnée (en application de l’article R412-44 du code de la route) par autant de contravention de la 2ème classe qu’il y a d’animaux en divagation.


ARRETÉ MUNICIPAL AR_42_2019 du 26/08/2019

Nuisances sonores provoquées par les chiens

Le Maire de La Tuilière,
Vu l’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article L. 1311-2 du code de la santé publique ;
Vu l’article R. 1334-31 du code de la santé publique ;
Vu les articles 1382 et suivants du code civil ;
Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de réprimer les atteintes à la tranquillité publique (dont les bruits) de nature à compromettre la tranquillité publique.
Arrête :
Art. 1er. – Les propriétaires de chiens ou ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre, de jour comme de nuit, les mesures permettant de préserver la tranquillité du voisinage par tout moyen, y compris l’usage de dispositifs dissuadant les chiens d’aboyer, agréés par les sociétés protectrices des animaux.
Art. 2. – Les infractions pourront être constatées par l’autorité municipale sans mesure acoustique dans les limites et selon les modalités fixées par le code de procédure pénale.
Art. 3. – Les infractions seront sanctionnées conformément à l’article R. 1337-7 du code de la santé publique par une contravention de 3ème classe et éventuellement la peine complémentaire de confiscation du ou des chiens ayant servi à commettre l’infraction.

 

Accueil

Voeux de la municipalité

Après deux ans d’absence en raison du Covid, c’est avec une grande joie que l’équipe municipale vous convie aux voeux de la municipalité le dimanche 29 janvier à 10h30 à la salle des fêtes communale.
Ce sera l’occasion de rencontrer cette équipe élue en mars 2020, qu’elle fasse le bilan des réalisations passées, qu’elle vous présente celles à venir et qu’elle réponde à toutes vos questions.
L’échange se clôturera par un vin d’honneur offert par la municipalité et par la remise de vos bulletins annuels.
On a hâte de vous revoir !

Marché de producteurs locaux

C’est une nouveauté à La Tuilière. Tous les samedis retrouvez le marché des producteurs locaux parce qu’à La Tuilière, on aime l’agriculture et les bons produits. Et pour cette première édition du 21 janvier, la municipalité offre le vin d’honneur !!! 🥩🍯🥕🥔 🥂

Travaux d’aménagement et de sécurisation des entrées et de la traversée du bourg par la RD495

Ces travaux démarreront le 28 février 2022 pour une durée de 4 mois. Au cours de ces travaux, vous serez impactés par :

  • Des fermetures de route s’alternant entre la RD495 et la voie communale :
    • La circulation des poids lourds sera totalement déviée par la D45 et la D44 pour rejoindre St Priest la Prugne depuis St Just en C ; sauf pour les véhicules de secours, les ordures ménagères et les navettes scolaires quotidiennes.
    • La circulation des véhicules agricoles et des voitures sera autorisée via les zones sans travaux.
    • La ligne de car L21  / St Just en Ch. <> Roanne va emprunter la déviation PL mise en place par la D45 et la D44 pour rejoindre St Priest la Prugne depuis St Just en Ch. Le bourg de la Tuilière ne pourra plus être desservi. Arrêt supprimé : La Tuilière Bourg. Les élèves sont invités à se rendre soit à St Priest la Prugne soit à St Just en Ch. Les horaires sont modifiés : départ avancé de 5 min le lundi matin à St Priest la Prugne. et retard de 5 min le vendredi soir à St Pries le Prugne.
  • Le positionnement de vos bacs à ordures ménagères sur la zone non barrée la plus proche de votre domicile.
  • Des sollicitations du bureau d’étude Réalité, des élus ou des équipes réalisant les chantiers afin de tester, raccorder et vérifier vos raccordements aux réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales.
  • Le stationnement de vos véhicules en dehors des zones de travaux.

Toute l’équipe municipale reste à votre disposition pour vous apporter les précisions nécessaires et s’adapter, dans la mesure des possibilités, à vos impératifs et limiter vos désagréments.


Recensement

La campagne de recensement vient de s’achever avec succès.
Je tiens particulièrement à vous remercier pour votre diligence puisque nous affichons un taux de réponse de 100%, ce qui signifie que vous avez tous répondu mais surtout de nous avoir simplifié la tâche en répondant au pourcentage inédit de réponses en ligne: 69.2%.
Tout cela n’aurait pas été possible sans la pugnacité et la rigueur de notre agent recenseur Philippe Guillot qui a fait un labeur formidable et avec lequel j’ai pris plaisir à travailler.
Maxime Dufour
Coordonnateur communal pour le recensement 2022

🇫🇷Commémoration du 11 novembre

Ayant retrouvée des conditions normales de déroulement après l’allégement des mesures sanitaires, la célébration du 11 novembre s’est déroulée cette année avec un éclat tout particulier.

Sous un soleil radieux, le cortège d’élus et d’habitants venus nombreux, s’est rendu devant le monument aux morts où se tenaient les porte-drapeaux et les anciens combattants de la commune.

Rehaussé par une sonorisation mise en place par Philippe Boutte, la cérémonie a débuté par la dépose d’une gerbe par Huguette Burelier conseillère départementale, au titre du département, puis par Maxime Dufour, conseiller municipal, au nom de la commune. Thomas Siettel, maire, a lu le message de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants.

Jacques Pras, président de la FNACA, a lu le message de l’Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre.

Il a été ensuite fait lecture du nom des habitants de la commune morts pour la France lors des dernières guerres ainsi que celui des militaires tombés au combat au cours de l’année 2021. Une minute de silence a été respectée en leur hommage.

A l’issue de la cérémonie, les participants ont été invités par le Maire à se retrouver pour un verre de l’amitié dans la salle des fêtes fraîchement restaurée.


Travaux d’aménagement de la traversée et des entrées du bourg

A partir du 6 septembre, des travaux de modernisation et d’enfouissement des réseaux (eaux usées, électricité, fibre et télephone) vont avoir lieu devant la Boulangerie et sur la RD495. Ils devraient se terminer d’ici fin décembre.
Ces travaux son la première étape d’un projet d’aménagement et de sécurisation a été présenté au public jeudi 30/09/2021 à 19h30.

 


Communauté de communes – vie économique

La communauté de communes du Pays d’Urfé a mis en ligne son nouveau site dédié aux acteurs économiques (commerçants, artisans, producteurs,…) à destination des citoyens et des visiteurs du territoire: Urféco (https://urfeco.fr)
Rapidement, vous retrouverez ces informations dans l’application Urféco via AppStore et GooglePlay…


Vaccination COVID-19

Communication de la Communauté de Communes du Pays d’Urfé

⚠ 💉 Ouverture d’une annexe du centre de vaccination de Roanne aux Maisons de Santé du Pays d’Urfé ⚠
Dès le lundi 15 Mars Les Maisons de Santé Pluridisciplinaires de SAINT JUST EN CHEVALET et de CREMEAUX ouvrent une annexe du centre de vaccination un après-midi par semaine de 13h30 à 18h30:
✅ Vaccin AstraZeneca pour les personnes de 50 à 74 ans
– Consultation Pré-vaccinale auprès de votre Médecin OBLIGATOIRE 👩‍⚕️👨‍⚕️
– Prendre IMPERATIVEMENT Rendez-vous
• 07-50-65-60-94 pour l’annexe de St Just
• 04-77-62-56-47 pour l’annexe de Crémeaux
– Le rendez-vous pour la deuxième injection sera pris le jour même.
✅ Vaccin Pfizer pour les personnes de 75 ans et +
– Consultation Pré-vaccinale auprès de votre Médecin OBLIGATOIRE 👩‍⚕️👨‍⚕️
– Prendre IMPERATIVEMENT Rendez-vous
• 07-50-65-60-94 pour l’annexe de St Just UNIQUEMENT
– Le rendez-vous pour la deuxième injection sera pris le jour même.
Cette organisation technique peut être soumise à des évolutions en raison du contexte, vous en serez informés le plus rapidement possible.
Les règles sanitaires restent inchangées (port du masque obligatoire, distanciation sociale…)
Tous vos professionnels de santé sont mobilisés pour vous permettre d’être vaccinés dans les meilleures conditions possibles.

LA TUILIÈRE A ENFIN SON LOGO 🙂

Les élus municipaux ont travaillé en concertation pour créer un logo qui reflète l’identité de notre commune:

  • Les collines vertes en haut à gauche représentent le paysage de La Tuilière mais aussi les activités agricoles et les randonnées qu’il est possible de pratiquer.
  • Le sapin au centre évoque l’activité forestière.
  • Le dauphin d’or sur fond rouge rappelle que La Tuilière fait partie de l’ancien territoire du Forez.
  • Les bandes bleues évoquent les nombreux points d’eaux présents sur la commune et les bandes violettes sont une référence à l’équipe de football de la commune qui arborait des maillots violets.

Projet éolien des Monts de la Madeleine

Le porteur du projet mettra en place au cours de la semaine du 14 au 18/09 un mas de mesure afin de consolider les données obtenues par le mat de mesure qui avait été dégradé sur la commune de Cherier.


Dépôts d’ordures devant les points d’apport volontaire

Cela relève du bon sens mais puisque CERTAINS EN MANQUENT, un rappel est nécessaire: les déchets ont pour vocation d’être triés et mis dans les poubelles et PAS À CÔTÉ!
Pour information les élus et les agents municipaux ont déjà ramassé les détritus plusieurs fois et encore ce samedi matin 29/09/2020.
Relevant du dépôt sauvage, ces actes sont passibles d’une AMENDE de 1500€.
C’est pourquoi si ce genre d’incivilités continuent, excédée, l’équipe municipale envisagera de mettre en place une ZONE DE SURVEILLANCE ÉLECTRONIQUE .

J’AIME MA COMMUNE, J’EN PRENDS SOIN!


ARRÊTÉ MUNICIPAL AR_41_2019 du 26/08/2019

Circulation et divagation des chiens

Le Maire de La Tuilière,
Vu l’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 213 du Code rural, modifié par la loi n° 89-412 du 22 juin 1989 ainsi que les articles 213-1 A,
213-1 et 213-2 du même code ;
Vu l’article L.211-24 du code rural et la convention signée avec la société protectrice des animaux (SPA) du Roannais,
Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre, dans l’intérêt de la sécurité publique, toutes mesures relatives à la circulation des chiens et notamment d’interdire la divagation de ces animaux.
Arrête :
Art. 1er. – Il est expressément défendu de laisser les chiens divaguer sur la voie publique seuls et sans maître ou gardien. Défense est faite de laisser les chiens fouiller dans les récipients à ordures ménagères ou dans les dépôts d’immondices.
Art. 2. – Les chiens circulant sur la voie publique même accompagnés, tenus en laisse ou muselés, devront être munis d’un collier portant gravés, sur une plaque de métal, le nom et le domicile de leur propriétaire, ou identifiés par tout autre procédé agréé. Les chiens courants portant la marque de leur maître sont seuls exceptés de cette prescription.
Art. 3. – Tout chien errant non identifié ou paraissant abandonné, même dans le cas où il serait identifié trouvé sur la voie publique sera immédiatement saisi et mis en fourrière à l’adresse suivante :
Fourrière intercommunale
SPA du Roannais
11, Allée Jules Clerjon de Champagny
42300 Roanne
Art. 4. – La SPA du roannais est tenue de garder les chiens admis en fourrière pendant un délai légal de 8 jours ouvrés, conformément à la réglementation en vigueur. Passé ce délai, l’animal sera considéré comme abandonné.
Art. 5. – Les propriétaires fermiers ou métayers ont le droit de saisir et de faire conduire à la fourrière les chiens et les chats que leurs maîtres laissent divaguer dans les champs, les récoltes et les bois.
Art. 6. – Ne sont pas considérés comme errants les chiens de chasse ou de berger lorsqu’ils seront employés sous la direction et la surveillance de leur maître à l’usage auquel ils sont destinés.
Art. 7. – Lorsqu’un chien sera réclamé par son propriétaire, ce dernier devra préalablement à la remise de l’animal, acquitter à la recette municipale les frais de conduite, de nourriture et de garde conformément au tarif en vigueur.
Art. 8. – Tout propriétaire, toute personne ayant à quelque titre que ce soit la charge des soins ou la garde d’un animal domestique ayant été en contact, soit par morsure ou par griffure, soit de toute autre manière avec un animal reconnu enragé ou suspecté de l’être, est tenu d’en faire immédiatement la déclaration à la mairie.
Art. 9. – tout chien qui aurait mordu une personne, devra être soumis aux examens vétérinaires et sanitaires réglementaires. Les résultats devront être communiqués au Maire dans les plus brefs délais.
Art. 10. – La divagation sur la voie publique d’un animal domestique, après constatation par l’autorité municipale ou la gendarmerie sera sanctionnée (en application de l’article R412-44 du code de la route) par autant de contravention de la 2ème classe qu’il y a d’animaux en divagation.


ARRETÉ MUNICIPAL AR_42_2019 du 26/08/2019

Nuisances sonores provoquées par les chiens

Le Maire de La Tuilière,
Vu l’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article L. 1311-2 du code de la santé publique ;
Vu l’article R. 1334-31 du code de la santé publique ;
Vu les articles 1382 et suivants du code civil ;
Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de réprimer les atteintes à la tranquillité publique (dont les bruits) de nature à compromettre la tranquillité publique.
Arrête :
Art. 1er. – Les propriétaires de chiens ou ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre, de jour comme de nuit, les mesures permettant de préserver la tranquillité du voisinage par tout moyen, y compris l’usage de dispositifs dissuadant les chiens d’aboyer, agréés par les sociétés protectrices des animaux.
Art. 2. – Les infractions pourront être constatées par l’autorité municipale sans mesure acoustique dans les limites et selon les modalités fixées par le code de procédure pénale.
Art. 3. – Les infractions seront sanctionnées conformément à l’article R. 1337-7 du code de la santé publique par une contravention de 3ème classe et éventuellement la peine complémentaire de confiscation du ou des chiens ayant servi à commettre l’infraction.